Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAGENTA
CHARLES DE CAZANOVE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1652301
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011
MAGENTA de CHARLES DE CAZANOVE

Présentation de la marque MAGENTA

Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAGENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 1, rue des Cotelles, 51200 EPERNAY (dossier no 2195249) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2195249) - France.

La marque MAGENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAGENTA est expirée depuis le 23 mars 2011.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE , ALBERT LE BRUN


CHARLES DE CAZANOVE S.A. (Société Anonyme) - 1, rue des Cotelles, 51200 EPERNAY (dossier no 2195249) - France - SIREN 095750303


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2195249) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2001 n°2195249 - Publication au BOPI 2001-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268374 - Publication au BOPI 1998-12-10

Vins de provenance franÇaise, à savoir "champagne", vins, vins mousseux. En cas d'utilisation pour les vins ou vins mousseux, la mention "CHAMPAGNE" est supprimée